Réduisez
vos impôts aujourd'hui afin de profiter de
votre retraite :
Compte tenu
de lévolution démographique tant à
Luxembourg quau sein de lUnion
Européenne, votre pension légale ne sera hélas
pas suffisante pour couvrir vos besoins.
Il convient dès
aujourdhui de vous constituer un capital
complémentaire.
Les nouvelles
dispositions fiscales, au Luxembourg, vous
permette de vous constituez un capital pour votre
retraite tout en la déduisant de vos revenus
imposables.
L'assurance
responsabilité civile ou/et l'assurance santé
entrent aussi dans le cadre de la déduction
fiscale sur les revenus.
Tout résident
luxembourgeois peut bénéficier de ces
déductions fiscales ainsi que tous les
frontaliers dont lactivité principale est
à Luxembourg, lieu de leur imposition.
En effet, L'administration
fiscale met à votre disposition toute une gamme
de mesures pour optimiser vos placements
financiers à long terme.
Vos avantages
fiscaux fort appréciables sont les suivants :
Les primes
payées, entrant dans le cadre de larticle
L-111bis, au cours de lannée fiscale, lors de
la phase d'épargne, sont déductibles
fiscalement à concurrence de :
Age
|
Montant
annuel maximum déductible
|
moins
de 40 ans
|
1.500
euros
|
de
40 à 44 ans
|
1.750
euros
|
de
45 à 49 ans
|
2.100
euros
|
de
50 à 54 ans
|
2.600
euros
|
plus
de 55 ans
|
3.200
euros
|
Nous adapterons le produit qui
correspond à vos besoins et à votre age en
fonction de la déduction maximale auxquels vous
avez droit.
Lorsque des époux
imposables collectivement souscrivent chacun un
contrat de prévoyance vieillesse, ce montant
annuel maximum déductible est calculé
individuellement et cumulé.
Cette
déductibilité, au titre de l'article 111bis,
est cependant soumise à certaines contraintes :
- le capital
épargne doit être versé au moins pour
moitié sous forme d'une rente viagère
mensuelle,
- la portion
de prestation perçue sous forme de
capital est imposée, au titre de revenu
extraordinaire, à la moitié du taux
global,
- les
prestations ne peuvent être versées
avant 60 ans,
- la durée du
contrat est de 10 ans minimum,
- le preneur d'assurance
est l'assuré.
Cet
article 111bis offre de nombreux avantages:
- la
prestation peut être versée pour
moitié sous forme de capital,
- si l'épargnant
décède avant l'échéance du contrat, l'épargne
accumulée peut être restituée à l'ayant
droit,
- le contrat
peut courir jusqu'aux 75 ans de l'assuré,
- la rente
viagère mensuelle est exempte d'impôt
à hauteur de 50%.
Lors de la prise de
votre retraite, dès vos 60 ans ou plus tard
si vous le souhaitez (max. 75 ans), vous
aurez encore droit à des déductions fiscales
sur lépargne obtenue:
- exonération
de 50% sur la rente viagère imposition
à la moitié du taux global du
capital versé en une seule fois.
La
déclaration d'impôts :
Reportez
vous aux lignes 63-81 de votre déclaration d'impôts
(2001).
Vos
droits fiscaux :
La
fiscalité de l'assurance :
D'après la loi de l'impôt
sur le revenu (LIR), certaines dépenses
spéciales peuvent être déduites du total des
revenus nets imposables.
Il existe deux modalités de déduction
cumulables :
- les primes d'assurance
rentrant dans le cadre de larticle
111 (LIR),
- les primes
de prévoyance vieillesse déductibles
selon larticle 111bis (R).
Les dépenses
spéciales suivantes peuvent être déduites du
total des revenus nets imposables :
- les primes d'assurances
de personnes :
- assurances Vie,
- invalidité (rente d'invalidité),
- accident (auto : Conducteur protégé
et Accident circulation),
- maladie,
- les primes d'assurances
de responsabilités civiles (RC Auto, RC
Familiale, etc.),
- les
cotisations versées à des sociétés de
secours mutuel (caisse de décès, etc.).
Attention : Les
primes pour les assurances de choses (Incendie
Habitation, Tous risques Auto...) ne sont pas
déductibles comme dépenses spéciales.
Les plafonds déductibles (article 111) :
L'article 111
prévoit 3 plafonds qui sont distinct mais
qui peuvent se cumuler.
Le plafond est le
montant maximum que vous pouvez déduire de votre
revenu imposable
Il s'agit:
1-
du plafond de base pour les primes des assurances,
2-
du plafond majoré et sur-majoré pour une
assurance temporaire au décès à prime unique (solde
restant dû pour couverture d'un prêt ou d'une
hypothèque par exemple),
3-
du plafond majoré pour une assurance d'indemnité
journalière.
1. Le plafond de
base :
Les montants maxima déductibles pour des primes
d'assurances changent en fonction de la situation
familiale.
| |
Sans
conjoint
|
Avec
conjoint
|
| |
| Contribuable |
672,00
|
1.344,00
|
| Contribuable
avec 1 enfant |
1.344,00
|
2.016,00
|
| Contribuable
avec 2 enfants |
2.016,00
|
2.688,00
|
| Contribuable
avec 3 enfants |
2.688,00
|
3.360,00
|
| Contribuable
avec 4 enfants |
3.360,00
|
4.032,00
|
| Contribuable
avec 5 enfants |
4.032,00
|
4.704,00
|
| |
|
|
2. Plafond
majoré et sur majoré pour une assurance Vie :
Lorsque pour la
couverture d'un prêt immobilier ou d'une
hypothèque, vous souscrivez une assurance
temporaire décès à prime unique, des montants
maxima spéciaux viennent s'ajouter aux plafonds
normaux.
Exemple : la prime unique pour une assurance
solde restant dû (TSRD) :
| |
Plafond
majoré
Jusqu'à 30 ans
|
Plafond
surmajoré
De 31 à 49 ans compris
(par an)
|
Plafond
surmajoré
50 ans et plus
|
| |
|
|
|
| Contribuable |
3.000,00
|
240,00
|
7
800,00
|
| Contribuable
avec 1 enfant |
3.672,00
|
293,76
|
9
547,20
|
| Contribuable
avec 2 enfants |
4.344,00
|
347,52
|
11
294,40
|
| Contribuable
avec 3 enfants |
5.016,00
|
401,28
|
13
041,60
|
| Contribuable
avec 4 enfants |
5.688,00
|
455,04
|
14
788,80
|
| Contribuable
avec 5 enfants |
6.360,00
|
508,80
|
16
536,00
|
| Contribuable
avec 6 enfants |
7.032,00
|
562,56
|
18
283,20
|
| |
|
|
|
3. Plafond
majoré pour une assurance d'indemnité
journalière :
Cet avantage fiscal
est destiné uniquement aux indépendants,
commerçants, agriculteurs, forestiers,
industriels.
Le plafond de base est majoré de 1.500
pour la souscription d'une assurance indemnité
journalière. Il peut s'agir d'une assurance Vie
ou d'une assurance de personnes.
Conditions :
- en cas de
maladie ou d'accident, le contribuable
doit être privé en tout ou en partie de
son revenu professionnel;
- son
affiliation à un régime légal de
sécurité ne doit pas lui donner droit
à une indemnité compensatoire.
Diminuez vos
impôts ! :
Exemple d'un ménage
avec deux enfants
L'avantage fiscal
est calculé moyennant le barème de l'impôt sur
le revenu. Cet avantage varie en fonction de la
classe d'impôt du contribuable et de l'importance
de ses revenus.
Hypothèses:
- Notre
contribuable est marié et a deux enfants.
Le ménage dispose de deux revenus en
provenance d'une occupation salariée (forfait
pour dépenses spéciales = 690 ).
Le revenu imposable du ménage hors
déduction du minimum forfaitaire pour
dépenses spéciales se chiffre à 72.500
.
- Le total de
primes déductibles se chiffre à 3.125
, dont 850 pour deux
assurances de responsabilité civile auto
et 2.275 pour diverses assurances
vie.
- Dans notre
exemple, les primes déductibles réelles
dépassent donc le plafond prévu par l'article
111 L.I.R. (2.688 ).
Résultats
| |
Montants
en
|
| |
sans
primes déductibles
|
avec
primes déductibles
|
| |
|
|
| Revenu
imposable |
72.500
|
72.500
|
| Minimum
forfaitaire (car supérieur aux primes RC
Auto) |
960
|
-
|
| Plafond
(car 2.688 < 3.125 ) |
-
|
2.688
|
| Base
d'imposition |
71.540
|
69.812
|
| Impôt
dû (classe 2.2., barème 2002) |
10.040
|
9.394
|
| Avantage
fiscal (=10.040 - 9.394) |
-
|
646
|
| Gain
en % des primes d'assurance vie (= 646/2.275) |
-
|
28.4%
|
| |
|
|
L'assurance vie est
le seul produit du marché susceptible de
répondre à des attentes aussi différentes que
:
- Bénéficier d'une fiscalité très attractive
pour les plus-values obtenues tout en
investissant comme bon vous semble pour
développer votre capital,
- Préparer une retraite, avec sortie en rente ou
bien en capital ou bien un mixe rente/capital
- Assurer la transmission d'un patrimoine dans le
cadre d'un environnement fiscal privilégié.
- Servir d'instrument
de garantie d'un prêt, par exemple, ce qui
permet de disposer de capitaux empruntés plus
facilement pour réaliser un investissement.
On distingue toute
une multitude de contrat afin de pouvoir
répondre aux besoins des clients, de leur
situation patrimoniale et surtout de leur souhait
sur le long terme
On distingue les
contrats mono-support. En général, il
sagit de contrat en fonds euro dont Le
montant de lépargne versée est garanti,
frais déduits. Les intérêts versés chaque
année sont définitivement acquis. Ce type de
fonds peut être aussi intégré dans un contrat
multi support
Un contrat multi support offrent aux
investisseurs particuliers la possibilité de
répartir leur épargne sur de nombreux supports,
tels que :
- Des fonds en euros,
- Des Sicav actions françaises, européennes ou
internationales,
- Des fonds communs de placement encore plus
dynamiques, donc plus risqués, tels que des
fonds sectoriels ou des fonds de pays émergents,
Les adhérents à ce type de contrat peuvent
modifier quand ils le souhaitent la répartition
de l'épargne constituée sur celui-ci. Vous
diversifiez ainsi vos placements, donc diminuez
vos risques en toute liberté. Ce type de contrat
sur le long terme est beaucoup plus souple que le
contrat mono-support car il permet de pouvoir
toujours coller à ses besoins patrimoniaux sans
être pour autant bloqué et surtout de pouvoir
réagir rapidement aux aléas des marchés.
Lassurance individuelle offre une fiscalité
avantageuse : Celle ci diffère selon les pays au
sein desquels vous êtes résident. Afin de
connaître les avantages auxquels vous avez droit
nous vous invitons à nous contacter.
De manière générale, les intérêts
capitalisés, ainsi que les plus-values
réalisées lors des arbitrages (investissement /
désinvestissement des supports) dans le contrat
émis à Luxembourg ne subissent aucune
fiscalité annuelle ni de prélèvements sociaux
en fin d'année. Les plus-values ne sont
imposables qu'en cas de sortie (rachat) du
contrat si législation fiscale de votre pays de
résidence le prévoit.
Nos accords avec les
Compagnies de grande renommée nous permettent de
proposer des contrats pouvant sadapter au
besoin de chacun, à la fiscalité de votre pays
de résidence, tout en vous garantissant une
sécurité sur le temps, une transparence dans la
consultation de vos contrats et une information
constante.
Les parties en
présence dans un contrat individuelle sont :
a - Le
souscripteur
Le souscripteur est la personne physique
ou morale qui, pour son compte ou celui d'une ou
plusieurs autres personnes, souscrit un contrat d'assurance
auprès d'une Compagnie d'assurance.
La police dassurance est signée à son nom.
Il s'engage au paiement des primes.
C'est le "propriétaire" du contrat d'assurance.
Le souscripteur est le personnage central de l'opération
d'assurance :
- il choisit
de souscrire le contrat pour lui-même ou
pour un autre assuré,
- de rester
bénéficiaire ou de désigner un autre
bénéficiaire.
La souscription peut
se faire sous différentes formes : individuelle,
conjointe ou démembrée
b Lassureur
C'est lui qui gère le contrat et qui
détient les fonds versés par le souscripteur.
Il versera au bénéficiaire du contrat le
capital ou rente lors du dénouement du contrat.
c Lassuré
L'assuré est la(les) personne(s)
physique(s) ou morale(s), choisie(s) par le
souscripteur, sur laquelle (lesquelles) repose le
risque assuré. Ainsi si le risque couvert est le
décès, seul le décès de l'assuré entraîne
le paiement de la prestation par l'assureur.
Cependant le
souscripteur peut à tout moment si le contrat le
prévoit racheter tout ou partie de son contrat.
Dans ce cas et selon le nombre dannée une
fiscalité pourra sappliquer sur les plus
values dégagées par le contrat
d Le
ou les Bénéficiaires :
Est la ou les
personnes désignées par le souscripteur en cas
de décès. La rédaction de la clause
bénéficiaire est très importante et doit
refléter précisément la volonté du
souscripteur. Le principal risque est
lacceptation de la clause bénéficiaire.
En effet, lorsque le bénéficiaire accepte le
bénéfice du contrat, le souscripteur ne peut
plus exercer certaines de ses prérogatives sans
laccord du bénéficiaire (modifier la
clause bénéficiaire, effectuer des
rachats
).
Attention également
lors de la souscription du contrat
dassurance vie à tenir compte de
lincidence des régimes matrimoniaux quant
à la nature des fonds, propres ou communs, qui
servent à alimenter le contrat.
Enfin, il convient,
lors du choix des bénéficiaires, de respecter
les proportions des règles légales
successorales, et notamment de respecter les
droits des héritiers réservataires. Dans le cas
contraire, ces derniers pourraient alors
réclamer leur part en invoquant que les primes
versées sur le contrat ont été manifestement
exagérées.
Si le contrat a une
durée non viagère
cest à dire quun terme a été fixé
au contrat (exemple : 10 ans, 20 ans etc.)
le souscripteur désigne un bénéficiaire en cas
de vie au terme dudit contrat, généralement lui-même.
Contactez
nous pour plus dinformation, une
tarification: nous sommes à votre disposition
pour répondre à vos demandes.
Certains contrats
peuvent être à adhésion collective. En
général, ce type de contrat est conclu par une
personne morale, votre entreprise ou bien une
association, pour pouvoir faire bénéficier un
ensemble de personnes. Il sagit aussi bien
de contrat complémentaire maladie, de contrat
complémentaire retraite etc..
Ce type de contrat
est généralement mis en place afin de faire
bénéficier des personnes, leur assurer une
protection supplémentaire à un faible coût
grâce au nombre important dadhérent.
Nous pouvons créer
ou mettre en place des produits collectifs pour
votre entreprise afin de faire bénéficier vos
salariés dans des conditions optimales tant sur
la protection qui leur sera accorder, que sur la
tarification
.
Placement
Financiers :
Que ce soit à
travers un contrat dassurance ou un compte
titre, nous pouvons vous proposer maintes
solutions pour vos placements. Du placement
financier en OPCVM ou bien en titre vifs (actions,
obligations, monétaires
.).
Nous travaillons
avec des gestionnaires dactifs
professionnels et réputés pour leur savoir
faire disposant de tous les agréments
nécessaires et obligatoires pour pouvoir exercer
le métier «dasset allocator ». Que cela
soit à travers des maisons de gestion
internationale ou à travers des sociétés de
gestion de fortune, nos accords nous permettent
de répondre à toutes vos attentes et demandes.
Contactez
nous pour plus dinformation, une
tarification: nous sommes à votre disposition
pour répondre à vos demandes.
Il s'agit d'une
assurance "décès" ou plus exactement
d'une assurance temporaire en cas de décès
à capital décroissant. Le capital assuré
correspond au solde de l'emprunt tel qu'on le
retrouve mentionné dans le tableau de
remboursement.
Elle est temporaire car sa durée coïncide
normalement avec la durée du crédit auquel elle
est liée.
C'est une assurance décès (pure et simple)
: si la personne assurée décède pendant la
durée du contrat un capital défini est versé
au bénéficiaire de la police. En cas de vie de
l'assuré au terme, aucun capital n'est versé.
Un capital décroissant est assuré. L'assurance
est couplée à un crédit dont le capital est
amorti au fur et à mesure de la durée de celui-ci.
Elle assure, à chaque moment du prêt, le solde
du capital restant dû au créancier. Il est
donc très important de communiquer correctement
la date de prise d'effet.
a- But dune
assurance solde restant dû :
Elle est généralement utilisée comme garantie
personnelle pour les proches parents de l'emprunteur
assuré (conjoints - enfants - parents
). En
cas de décès de celui-ci pendant la durée de l'emprunt,
la société d'assurance verse un capital
correspondant au solde du crédit.
En cas de décès de la personne assurée, le
capital assuré sera versé par l'assureur à la
personne désignée comme bénéficiaire dans la
police : bien souvent l'époux(se), les enfants
ou d'autres parents consanguins de la personne
assurée.
On peut toutefois également désigner
directement l'organisme prêteur; celui-ci
dispose ainsi d'une garantie supplémentaire
concernant le crédit en cours.
b- Mode de
paiement de lassurance solde restant dû :
Pour le paiement de cette assurance plusieurs
possibilités s'offrent à l'assuré :
- payer une prime unique au début du contrat qui
couvre toute la période du prêt
- payer plusieurs primes annuelles qui sont
successives et variables pendant toute la durée
du crédit
- payer plusieurs primes annuelles qui sont dues
- en principe - pendant les deux tiers de la
période assurée (3 ans pour une durée de
couverture de 5 ans, 6 ans pour10, 10 ans pour 15,
13 ans pour 20, 16 ans pour 25 et 20 ans pour 30)
c- Répartition
des capitaux assurés :
La répartition des capitaux assurés doit être
déterminée avec soin lorsqu'un emprunt est
réalisé par deux ou plusieurs personnes.
Pour une sécurité maximale, l'idéal serait que
chacun des partenaires souscrive une assurance à
concurrence de l'entièreté du capital emprunté;
si l'un des partenaires décède, la compagnie
remboursera la totalité du solde à la "banque".
Une autre possibilité est de définir les
montants assurés en fonction du revenu de chaque
partenaire : montant - secteur et stabilité d'emploi
A chacun de soupeser les risques et de
définir la sécurité dont il veut bénéficier.
Nous avons mis en
place un contrat emprunteurs « Hors-normes »
et ainsi permettre à tout client de pouvoir
être assuré notamment quand certains assureurs
vous refusent.
Ce contrat « Hors-normes »
vous couvre :
- Jusquà 18
millions deuros de capitaux
assurés
- Des garanties
jusquà 90 ans (âge de
souscription jusquà 80 ans).
- Une réponse pour les risques
aggravés.
Nos accords nous
permettent ainsi de vous proposer des tarifs
parmi les plus bas du marché afin que votre
épargne soit surtout consacrée au remboursement
de votre prêt.
Contactez
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tarification: nous sommes à votre disposition
pour répondre à vos demandes.
l'assurance décès
garantit le versement d'un capital ou d'une rente
:
- à un
bénéficiaire,
- au décès
de l'assuré, exclusivement.
Elle peut être complétée par une assurance
décès par accident (capital doublé ou triplé
en cas d'accident de circulation) et/ou une
assurance invalidité incapacité.
La "temporaire" est la plus couramment
pratiquée. Elle garantit le versement d'un
capital :
- au décès
de l'assuré,
- si ce
décès survient avant une date
déterminée.
La tarification
dépend de lage de lassuré et sera
fixé par la compagnie dassurance après
une visite médicale. Les compagnies sont amenés
à établir plusieurs tarification selon que vous
êtes un homme ou une femme, fumeur ou non.
Notre objectif est
de vous fournir les meilleures prestations pour
un coût moindre.
Contactez
nous pour plus dinformation, une
tarification: nous sommes à votre disposition
pour répondre à vos demandes.
Protéger
votre Santé :
La sophistication de
la médecine moderne et l'augmentation continue
de l'espérance de vie accroissent la charge qui
pèse sur le système de la sécurité sociale à
long terme. Pour les assurés, cela signifie des
prestations réduites et des contributions
personnelles plus élevées.
Avec une assurance
santé privée, vous vous protégez contre les
conséquences financières que peut entraîner
une maladie. Elle vient en complément du régime
obligatoire de la Sécurité Sociale:
- d'une part,
le complément de dépenses qui reste à
votre charge après un accident ou une
maladie vous est remboursé,
- et d'autre
part, certaines prestations non reconnues
par le régime obligatoire, sont prises
en charges par l'assurance santé privée.
Sont assurables les
personnes dont le domicile permanent se trouve au
Grand-Duché de Luxembourg et qui y sont
assurées dans le cadre de lassurance
maladie légale luxembourgeoise
- Sont
remboursables les frais restants non pris
en charge par la Sécurité Sociale
luxembourgeoise.
Que vous soyez
Salarié, Indépendant, professions libérales,
nhésitez plus à protéger votre santé et
les coûts inhérents à un accident ou une
maladie.
La tarification des
complémentaires maladies / Santé est établie
en fonction de votre âge et celle ci reste fixe
pour les années suivantes. Plus vous souscrivez
tôt plus vous êtes gagnant.
De plus, les primes
versées sont également déductibles de vos
impôts pour partie ou en totalité selon votre
situation et le montant des primes eu égard au
plafond déductible autorisé par la loi.
Une raison de plus
pour souscrire le plus rapidement.
Exemple* :
Vous êtes un homme salarié et vous
avez 30 ans, votre prime mensuelle sera de :
39,51
Vous êtes un homme salarié et vous avez 40 ans,
votre prime mensuelle sera de : 55,21
Vous êtes un homme salarié et vous avez 50 ans,
votre prime mensuelle sera de : 76,78
Vous êtes
une femme salarié et vous avez 30 ans, votre
prime mensuelle sera de : 54,73
Vous êtes une femme salarié et vous avez 40 ans,
votre prime mensuelle sera de : 66,56
Vous êtes une femme salarié et vous avez 50 ans,
votre prime mensuelle sera de : 72,69
* Les tarifs indiqués
ne sont donnés quà titre dexemple
et ne peuvent en aucun cas être considérés
comme contractuels avant la signature du contrat
et lacceptation du risque par la Compagnie.
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aux clients exigeants et soucieux de
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sélectionné une compagnie de grande renommée
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dassurance médicale partout dans le monde,
à des clients de toutes nationalités. Ces
produits sont étudiés pour permettre de
répondre aux clients les plus exigeants tant à
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Internationale dHospitalisation et de
Santé vous garantit, à vous et votre famille,
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soyez en voyage ou dans votre pays de résidence :
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tous risques quel que soit votre travail,
vos loisirs ou vos activités sportives
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medecins-conseil renommés de la
Compagnie pour un avis ou une seconde
opinion
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médecine préventive
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une vaste gamme de services en ligne, par
exemple, la possibilité de gérer votre
police via le site Internet de la
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à vie garanti de lassurance, quel
que soit votre age ou votre état de
santé
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accidents résultant dactes
terroristes sont couverts.
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modules en fonction de vos besoins réels ou bien
des pays dans lesquels vous vous rendez.
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hospitalisation est la couverture de base
couvrant tous vos frais hospitaliers et cette
couverture peut être souscrites seule ou avec un
ou plusieurs des modules supplémentaires
suivants :
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ville
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& Produits Auxiliaires
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Médicale & Rapatriement
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Dentaires & Optique.
Vous pouvez choisir
votre assurance avec ou sans franchise et celles
ci peut être exprimés en différente devise :
Euro, U.S Dollars, Livre Sterling.
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