Assurance-vie

Un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation peut être nanti auprès d’un établissement financier afin de pouvoir disposer de capitaux pour créer un effet de levier via un autre contrat ou bien acquérir un bien, réaliser un investissement dans des conditions optimales.

Le contrat multi-supports est aujourd’hui la solution la plus recherchée pour sa souplesse et son offre tant pour les investisseurs particuliers que professionnels. En effet, ils permettent de répartir son épargne sur de nombreux supports répondant au profil de risque de chaque investisseur, tels que :

• Des fonds en euros
• Des Sicav actions françaises, européennes ou internationales libellées en différentes devises
• Des fonds communs de placement encore plus dynamiques, donc plus risqués, tels que des fonds sectoriels ou des fonds de pays émergents…

Les adhérents à ce type de contrat peuvent modifier quand ils le souhaitent la répartition de l’épargne constituée en fonction de l’évolution des marchés ou bien de leur aversion au risque.

L’assurance individuelle offre également une fiscalité avantageuse, en fonction du pays de résidence. De manière générale, les intérêts capitalisés, ainsi que les plus-values réalisées lors des arbitrages (investissement/désinvestissement des supports) dans les contrats émis au Luxembourg ne subissent aucune fiscalité annuelle ni prélèvements sociaux en fin d’année. Les plus-values ne sont imposables qu’en cas de sortie (rachat) du contrat si la législation fiscale de votre pays de résidence le prévoit.

Equatus a passé un grand nombre d’accord avec des compagnies de grande renommée et dont la solidité financière est connue et reconnue, permettant ainsi de proposer des solutions pouvant s’adapter aux besoins de chacun, en conformité avec la fiscalité de son pays de résidence, tout en garantissant une sécurité sur le temps, une transparence via une information constante.

Le contrat de capitalisation est très proche, dans sa forme, du contrat d’assurance-vie. En effet, les sommes versées au contrat de capitalisation peuvent être affectées à différents supports comme le contrat d’assurance-vie multi-support. Le capital peut donc être totalement ou partiellement sécurisé en fonction des supports choisis. Ce type de support est souvent utilisé pour des sociétés souhaitant optimiser leur trésorerie sur le moyen long terme tout en gardant une disponibilité de ses fonds à tout moment.

L’un des principaux avantages du contrat de capitalisation pour les résidents fiscaux français est qu’il permet une optimisation de l’ISF. En effet, seules les sommes versées au contrat sont déclarées tandis que les intérêts n’entrent pas dans le calcul de l’impôt. Le contrat de capitalisation permet donc d’accroître son patrimoine sans risque de le voir affecté par l’ISF.

De plus, le contrat n’est pas dénoué par le décès de son titulaire, s’il s’agit d’une personne physique. Il conserve donc une antériorité fiscale intéressante au plan de l’impôt sur le revenu.

C’est la personne physique ou morale qui, pour son compte ou celui d’une ou plusieurs autres personnes, souscrit un contrat d’assurance auprès d’une Compagnie d’assurance. La police d’assurance est signée à son nom. Il s’engage au paiement des primes. C’est le « propriétaire » du contrat d’assurance. Le souscripteur est le personnage central de l’opération d’assurance :

• Il choisit de souscrire le contrat pour lui-même ou pour un autre assuré.
• De rester bénéficiaire ou de désigner un autre bénéficiaire.
• La souscription peut se faire sous différentes formes : individuelle, conjointe ou démembrée.

Il convient également de faire attention lors de la souscription d’un contrat d’assurance vie, à tenir compte de l’incidence des régimes matrimoniaux quant à la nature des fonds, propres ou communs, qui servent à alimenter le contrat.

C’est lui qui gère le contrat et qui détient les fonds versés par le souscripteur. Il versera au bénéficiaire du contrat le capital (ou rente) lors du dénouement du contrat.

L’assuré est la(les) personne(s) physique(s) ou morale(s), choisie(s) par le souscripteur, sur laquelle (lesquelles) repose le risque assuré. De ce fait, si le risque couvert est le décès, seul le décès de l’assuré entraîne le paiement de la prestation par l’assureur. Cependant, le souscripteur peut à tout moment, si le contrat le prévoit, racheter tout ou partie de son contrat. Dans ce cas et selon le nombre d’années, une fiscalité pourra s’appliquer sur les plus-values dégagées par le contrat.